mieux protéger les joueurs et de favoriser les exploitants légaux basés en Suisse. Il ne sera pas totalement impossible d'atteindre un site. Mais une page officielle préviendra le joueur dès…

Ergebnis anzeigen

un effort spécial de la part du Parlement. Cerise sur le gâteau : le grand débat sur la révision totale de la loi sur le CO2, prévu au Conseil national pour la dernière semaine de la session.…

Ergebnis anzeigen

ch, dass die Initiative zurückgezogen wird. 4.5. Forschung und Innovation Im Rahmen der Totalrevision des Forschungs- und Innovationsförderungsgesetz hat der Nationalrat der Unterstützung…

Ergebnis anzeigen

cette initiative – comme l’a souligné la conseillère nationale Regine Sauter (PLR/ZH) – est « en total porte-à- faux ». Selon les calculs de la Confédération, l’initiative entraînerait des…

Ergebnis anzeigen

des Parlamentes verlangte. Und als i-Tüpfelchen wäre die grosse Debatte im Nationalrat zur Totalrevision des CO2-Gesetzes für die letzte Sessionswoche geplant gewesen. Doch bekanntlich kam…

Ergebnis anzeigen

Die Fraktion FDP-Liberale lässt sich nicht erpressen ................................. 27 5.3. Totalrevision des CO2-Gesetzes…

Ergebnis anzeigen

(12'443.-), ce qui constitue un pas dans la bonne direction : le PLR s’est battu pour une suppression totale, afin de mieux couvrir les bas salaires et travailleurs à temps …

Ergebnis anzeigen

l'avenir, la distribu- tion matinale des journaux devra aussi être soutenue. Une enveloppe d’un total de 120 millions de francs par an est prévue pour la distribution des quotidiens et des…

Ergebnis anzeigen

Inkrafttreten 1 Die Statuten wurden am 27. Juni 2020 von den Delegierten der FDP.Die Liberalen Schweiz total revidiert und angenommen. 2 Art. 15.1 Abs. 2 dieser Statuten (Anzahl Delegierter…

Ergebnis anzeigen

les étrangers (intégration) 22. Juni 2015 Totalrevision des Bundesgesetzes über genetische Untersuchungen bei Menschen (GUMG) Révision totale de la loi fédérale sur l'analyse génétique…

Ergebnis anzeigen