d'ancrer la réduction des émissions de gaz à effet de serre à zéro net d'ici 5 2050. Mais à la différence de l'initiative, il faut renoncer aux interdictions explicites des combus- tibles…

Ergebnis anzeigen

n'aurait remboursé que ce prix. Si un médicament plus cher est délivré, l'assuré aurait dû payer la différence. Ce système permettrait d'économiser 300 à 500 millions de francs par an, …

Ergebnis anzeigen

dividendes plus élevés. Avec le soutien du PLR, le Conseil des États a décidé de s’en tenir à cette différence avec le Conseil national. La balle est maintenant de retour dans le camp du…

Ergebnis anzeigen

ou AVS. Le projet de réforme retourne au Conseil des Etats pour le traitement des dernières différences. Projets pilote cannabis : Le Conseil national, avec une majorité du groupe…

Ergebnis anzeigen

Ce projet de réforme revient maintenant au Conseil national pour le traitement des dernières différences. Freihandel: Der Ständerat hat am Montag die Freihandelsabkommen zwischen den…

Ergebnis anzeigen

En effet, l’inégalité salariale est le résultat de plusieurs paramètres qui conduisent à des différences de traitement, liés à des conditions socio-culturelles complexes. La solution au…

Ergebnis anzeigen

d'éventuelles PC ultérieures. Cet objet retourne au Conseil des Etats pour l’élimination des différences. 5. Organisation de l’infrastructure ferroviaire (OBI) Selon le Conseil…

Ergebnis anzeigen