les patients ayant un accès restreint aux moyens numériques de communication. › L’emploi d’applications permettant au patient de suivre son état de santé est encouragé, aussi dans …

Ergebnis anzeigen

conclure des traités internationaux. Application provisoire et traités de portée mineure – Le but du projet est de préciser et compléter les conditions régissant l’application provisoires …

Ergebnis anzeigen

l’Assemblée des délégués du parti. 2 L’objectif de l’activité du Groupe parlementaire est l’application des idées libérales-radicales dans la politique fédérale. 3 Le Groupe parlementaire…

Ergebnis anzeigen

ochure_prevoyance_sante_d.pdf Seite | 12 5. Digital und Multimedia Kenny Käch, IT-Application Manager und Datenschutzbeauftragter 5.1.1. Neuer Bereich Das Team Digital und…

Ergebnis anzeigen

s'atteler à la tâche. La norme de téléphonie mobile 5G offre de nouvelles possibilités pour des applications dans l'industrie, l'agriculture, l'environnement des forces de secours ou encore…

Ergebnis anzeigen

x. Application provisoire et traités de portée mineure – Le Conseil national a décidé de restreindre les compétences du Conseil fédéral concernant les traités internationaux et leur applicat…

Ergebnis anzeigen

payé : par 109 voix contre 65, le Conseil national a décidé d'exclure les aliments du champ d'application du principe du Cassis de Dijon. Depuis le 1er juin 2010, les marchandises com-…

Ergebnis anzeigen

de rapatriements forcés. Le PLR estime que des mesures doi- vent être prises pour permettre une application conséquente de la législation. Pour cela, la coopération des pays concernés est…

Ergebnis anzeigen

développé sous forme de partenariat public-privé. L'E-ID servira de base à de nombreuses autres applications (gouvernementales et privées) à l'avenir. Le PLR a demandé, avec succès, la …

Ergebnis anzeigen

ion avec les autorités extérieures à l’administration fédérale et les tiers. Dans le champ d’application de la loi, le Conseil national a créé des divergences, car il souhaite que les unités…

Ergebnis anzeigen