impulsions en faveur de nouveaux postes de travail. III. Politique de sécurité proactive › Nouvel avion de combat : au tout début de cette nouvelle législature, lors de la session…

Ergebnis anzeigen

l'emploi en faveur de nouveaux postes de travail. III. Politique de sécurité proactive › Nouvel avion de combat : Au tout début de cette nouvelle législature, lors de la session…

Ergebnis anzeigen

suissesses et les suisses acceptent à une très large majorité (78,5%) le projet. 2.3 Sécurité Nouvel avion de combat Au tout début de cette nouvelle législature, lors de la session…

Ergebnis anzeigen

respect de l'interdiction sera contrôlé au moyen d'extraits du casier judiciaire (en particulier le nouvel extrait spécial destiné aux particuliers) et d'une assistance de probation qui sur- …

Ergebnis anzeigen

structure uniforme pour les tarifs des forfaits dans l’ambulatoire. Deuxièmement, il soutient le nouvel article permettant la réalisation de projets pilotes en dehors du cadre de la LAMal.…

Ergebnis anzeigen

potentiellement économiser plus d’un milliard de francs par année. Dans son papier de position « Nouvel élan pour le système de santé suisse », adopté il y a exac- tement une année, le PLR…

Ergebnis anzeigen

secondaires sont soumises à une interdiction d’en construire de nouvelles. Afin d’éviter un nouvel référendum pour une mise en place définitive, le PLR et l’UDC ont négocié un compromis…

Ergebnis anzeigen

doivent être accélérées. Une obligation de planification ne devrait s'appliquer qu'aux projets sur un nouvel emplacement, et même dans ce cas, cette obligation est limitée au plan structurel. …

Ergebnis anzeigen

de Schwyz. Garantie – La garantie n’a pas été donnée à la Constitution du canton de Schwyz. Son nouvel art. 48 sur les droits politiques a été critiqué : le système proportionnel choisi pour…

Ergebnis anzeigen

al. Le Groupe libéral-radical a remporté des succès importants en refusant l’introduction d’un nouvel impôt dans le cadre de l’initiative Minder sur les salaires abusifs. Enfin,…

Ergebnis anzeigen