22---sweden-to-provide-direct-support-and-defence-materiel-to-ukraine/ https://www.government.se/articles/2022/03/changes-in-the-state-budget-for-2022---sweden-to-provide-direct-support-and-defe…

Ergebnis anzeigen

assurés, estimant que les incitations en place pour les modèles d’assurance restreignant l’accès direct aux spécia- listes fonctionnent. Il se montrera en revanche ouvert concernant les…

Ergebnis anzeigen

assurés, estimant que les incitations en place pour les modèles d’assurance restreignant l’accès direct aux spécia- listes fonctionnent. Il se montrera en revanche ouvert concernant les…

Ergebnis anzeigen

par le Conseil fédéral. Les deux chambres se sont mises d’accord pour emprunter un chemin plus direct, en éliminant les incitatifs négatifs qui poussent les pharmaciens à vendre le …

Ergebnis anzeigen

traiter séparément, est toutefois bien plus problématique, puisqu’il prévoit une aide financière directe aux médias en ligne. Il est question d’un montant de 30 millions de francs par an.…

Ergebnis anzeigen

Le PLR s’est en revanche opposé au soutien direct aux médias en ligne voulu par la majorité du National. D’un point de vue libéral, le subventionnement direct de ces médias n'est pas…

Ergebnis anzeigen

du coût de la distribution postale (soutien indirect à la presse). Contrairement au financement direct, celui-ci n'est lié à aucun critère de contenu, ce qui garantit son indépendance. Nous…

Ergebnis anzeigen

considérant que ce sont uniquement les cantons qui devraient être responsables de ce subventionnement direct et non la Confédération. D’autres filières pourront désormais venir réclamer ce …

Ergebnis anzeigen

La divergence récemment supprimée par le Conseil des États concernait le droit de réclamation directe de la personne lésée contre la compagnie d’assurance. Le PLR approuvera la loi sous…

Ergebnis anzeigen

cas annuels couverts et de définir plus strictement le cercle des bénéficiaires. Les coûts directs et indi- rects de ces congés doivent en effet rester supportables pour les employeurs. …

Ergebnis anzeigen